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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOITEC
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Soitec Lighting
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soitec Lighting
SOITEC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4101202
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2024
Soitec Lighting de SOITEC

Présentation de la marque Soitec Lighting

Déposée le 26 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) SOITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Soitec Lighting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) Chemin des Franques, Parc Technologique des Fontaines - 38190 - BERNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme THILL Isabelle domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Soitec Lighting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soitec Lighting est expirée depuis le 26 juin 2024.

SOITEC a également déposé les autres marques suivantes : SILICON ON INSULATOR , SOPSIC , GANOI , SMARTCUT , SmartCell , SOITEC , SmartCut , SOITEC LIGHTING , Soitec , SOITEC


SOITEC, Société Anonyme - Chemin des Franques, Parc Technologique des Fontaines - 38190 - BERNIN - France


REGIMBEAU, Mme THILL Isabelle - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 3 mars 2015 - Retrait partiel n°643810 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Appareils et instruments de conduite, de distribution, de transformation, d'accumulation, de réglage ou de commande du courant électrique ; lasers non à usage médical ; systèmes de commande de l'éclairage ; diodes, photodiodes, diodes luminescentes, diodes laser, diodes laser haute performance à semi-conducteur, détecteurs de photodiodes, conducteurs optiques, photocoupleurs, capteurs optiques, barrières photoélectriques, modules à diodes luminescentes ;

Appareils d'éclairage, luminaires et lampes électriques ; équipements et systèmes d'éclairage, équipements et systèmes d'éclairage à base de diodes luminescentes, lampes à diodes luminescentes et lampadaires à diodes luminescentes ainsi que leurs parties ; systèmes et installations d'éclairage ainsi que leurs parties à base de diodes luminescentes.